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CopID : Copy ni de Right ni de Left pour des ID

mercredi 14 août 2002, par EgoFree (Walk copID), copID


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Voici une proposition de système complémentaire du copyright et du copyleft, qui a pour but de stimuler l'échange libre et gratuit des idées et des savoirs : La mention CopID.

Il suffit d'indiquer "CopID" sur l'oeuvre initiale, au bas d'un texte comme celui-ci par exemple.

Si une oeuvre comporte une mention CopID initiale ou ultérieure, sa copie est totalement libre, sans mention du nom de l'auteur ni de la source.

Pour favoriser la circulation de l'oeuvre, il est recommandé mais pas obligatoire de faire figurer la mention CopID sur toute reproduction d'une oeuvre possédant déjà une mention CopID. Un autre nom d'auteur peut même figurer sur la copie dans la mesure où le nom de l'auteur initial ou du copieur précédent est déclaré comme secondaire depuis son origine.

La mention CopID exprime la volonté d'un auteur de mettre son oeuvre dans le domaine public non marchand. Elle autorise chacun à s'inspirer librement, à copier ou à recopier totalement ou partiellement une oeuvre et elle atteste le refus de la part de l'auteur d'en faire ou d'en autoriser un usage lucratif.

Un auteur qui déclare l'une de ses oeuvres sous CopID renonce à sa propriété intellectuelle personnelle sur celle-ci, mais n'autorise pas une usurpation de cette propriété par une autre personne à des fins lucratives. Dans cette éventualité, la propriété intellectuelle d'une oeuvre resterait protégée légalement par la première divulgation de l'oeuvre faite par son auteur ou son créateur.

CopID s'applique en premier lieu aux textes écrits sur internet, et dont l'auteur souhaite une large diffusion par copies faites librement, donc sans référence ni à une source ni à un auteur.

 

Application aux textes sur internet


Le texte initial proposé par un auteur comporte la mention CopID. Si le site internet accepte cette mention lors de la publication du texte, il renonce à son droit d'être cité en tant que source. Ce texte peut être recopié librement sur tout autre site internet, y compris avec un nom d'auteur différent. Il est alors simplement recommandé de faire figurer au bas de la copie la mention CopID. La recopie de la mention CopID n'est pas une obligation, seule cette mention lors de la première mise en ligne d'un texte détermine le statut définitif de ce texte.

Walk

Texte publié sur ICI.ICI.free.fr le 14 août 2002, mais vous pouvez effacer cette phrase.

 


PS : si quelqu'un veut créer un logo je verrais bien une ampoule allumée :o)

 


copie libre (CopID)




EgoFree (Walk copID)


copID
ICI.ICI L'Internet Collectuel et le CopID
Auteur Anonyme. Texte déclaré copie libre non marchande (copID)





Il y a 2 contribution(s) au forum.

> CopID : Copy ni de Right ni de Left pour des ID
(1/1) 18 août 2002, par t00r0p




> CopID : Copy ni de Right ni de Left pour des ID
18 août 2002, par t00r0p   [retour au début des forums]

Un auteur qui déclare l'une de ses oeuvres sous CopID renonce à sa propriété intellectuelle personnelle sur celle-ci, mais n'autorise pas une usurpation de cette propriété par une autre personne à des fins lucratives

Je crois y voir une erreur : on ne peut pas à la fois renoncer à tous ses droits et les faire valoirs dans la suite.

On ne renonce jamais à son droit d'auteur completement. L'oeuvre en france appartient à son auteur par defaut et sans rien faire. C'est si l'on signe un contrat qu'on peut specifier si l'on cède des choses ou pas.

Les seules choses qui se passent avec le copy[left,right] c'est une session des droits de reproduction et de modification (pour la traduction par ex).

  • CopID : Juste une convention de liberté
    19 août 2002, par
    Walk   [retour au début des forums]

    Merci pour cette précision. Effectivement quand je dis "n'autorise pas" (une usurpation lucrative), je pense à une interdiction morale. Pour le côté légal je n'ai pas approfondi la question, je me contente de proposer une démarche, et je crois que ça peut marcher.

    Disons qu'on renonce bien à tous ses droits, au moins moralement, sans contrat, dans le même acte que celui de publier.

    Tu m'accorderas que si je publie simultanément 1 - mon texte lié à 2 - une mention CopID c'est la même démarche pour les deux actes légalement parlant. J'enregistre donc ma volonté de refuser un usage lucratif, quoi qu'en dise la loi.

    Ensuite, si un marchand abuse de la loi et utilise mon texte, la loi ne me donnera peut-être pas les moyens de l'en empêcher, mais j'ai au moins la ressource de le dénoncer publiquement et je doute qu'il puisse persévérer si on est quelques uns comme ça :o)

    Si la loi décide pour moi de ce que je fais de MA propriété intellectuelle et me contraint au "contrat" pour m'en défaire, elle est bien sûr débile, mais ça veut aussi dire qu'elle ne s'occuperait que du secteur marchand, ce qui m'étonne.

    De toute manière, l'essentiel c'est de permettre aux gens de copier sans avoir peur et pour la bonne cause, et là j'ai vraiment de l'espoir.

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