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Troll nazifiant de forum non comparu : Prison.

mercredi 20 février 2002

TRIBUNAL DE PREMIERE INSTANCE DE BRUXELLES

 

15 janvier 2002


"Par ces motifs, le Tribunal (...), condamne le prévenu V. B. T. à un emprisonnement d'un an (...) ; Et statuant sur la demande de la partie civile, condamne le prévenu V. B. T. à payer à la partie civile la SA Infonie Benelux la somme de 12.394,67 euros à majorer des intérêts compensatoires depuis le 1er mars 1999 et des intérêts judiciaires (…)"

"Prévenu (...) en l'espèce avoir diffusé de nombreux propos xénophobes dans les forums de discussion de l'opérateur "Infonie" ; "


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